Compte-rendu

de la réunion
du conseil municipal
du 30 mars 2010

L'intégralité du texte est ici :
http://membres.lycos.fr/oncyengage/COMPTES-RENDUS.html

A en croire le compte-rendu :
=> la réunion s'est déroulée en 2008 ! (L'an deux mille huit, trente mars à vingt et une heures trente)

=> CCAS : "Le Conseil Municipal approuve   le compte de gestion établi par le receveur identique en ses résultats au compte administratif présenté par Monsieur le Maire,"
Faux : Mr le Maire a précisé que cela se faisait en réunion du CCAS (très bonne nouvelle d'ailleurs puisque la commune se met enfin en conformité avec la loi !)

=> Le conseil a voté un taux de taxe professionnelle à 12,4%
Faux : puisque la taxe professionnelle disparait et est remplacée par une dotation de l'Etat dont Mr le Maire a précisé le montant (aux alentours de 52 600 €)

Conclusion : le copié/collé, c'est bien pratique, mais ne pas oublier de se relire !