Compte-rendu

du conseil municipal
du 26 janvier 2009

L'intégralité du texte est ici : http://membres.lycos.fr/oncyengage/COMPTES-RENDUS.html

 

Affichage des comptes-rendus de conseil municipal

Que dit la loi :

Article L2121-25
du Code Général des Collectivités Territoriales

- Le compte rendu de la séance est affiché dans la huitaine.
(Cet article est relatif aux délibérations du conseil municipal)

A Oncy, nous attendons, patiemment, le compte-rendu de la séance du 26 janvier 2009 !!